Conditions d'utilisation
En accédant &agrve; notre site Web, vous acceptez les modalités et conditions exposées ci-après. Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités et conditions à notre gré en tout temps et sans préavis. Toutes les transactions effectuées par l'entremise de ce site sont également assujettis à ces modalités et conditions. L'utilisation dans son ensemble de ce site Web est assujettie aux lois et à la compétence des tribunaux du Québec et aux lois du Canada qui s'appliquent. L'utilisateur est tenu de se conformer à ces lois.
Droits d'auteur
Tous les éléments textuels et graphiques présents sur ce site ainsi que les noms de domaine KSLSPORT.COM et DEPLOIETESAILES.COM sont la propriété de Actionwear KSL inc. et sont par conséquent protégés par le droit d'auteur. Il est interdit de copier, de reproduire, d'afficher ou de distribuer de quelque mani7egrave;re que ce soit les dessins, les images et les documents contenus dans ce site sans notre consentement écrit. Seule une utilisation à des fins personnelles et non commerciales est autorisée.
Le dessin des AILES du logo de KSL ainsi que le dessin de SPINGA sont des marques de commerce déposées de Actionwear KSL inc. et elles sont protégées par les lois canadiennes les concernant. Toutes les personnes apparaissant sur les photos affichées sur ce site nous ont préalablement donné leur permission quant à l'utilisation de leur image dans un contexte défini. La réutilisation de ces photos sans autorisation peut violer les droits à la protection des renseignements personnels ainsi que les droits de publication de ces personnes.
|
Hyperliens |